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Marques déposées par monsieur BAS Alexandre
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ARTBOBOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTBOBOIS
M. BAS Alexandre

Numéro de dépôt :
4038593
Date de dépôt :
09/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/10/2023
ARTBOBOIS de BAS Alexandre

Présentation de la marque ARTBOBOIS

Déposée le 9 octobre 2013 par monsieur BAS Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARTBOBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est monsieur BAS Alexandre domicilié(e) 4 rue de Habsheim - 68400 - RIEDISHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Burkard Thierry domicilié(e) 40 rue de Stalingad, BP 3127 - 68063 - MULHOUSE cedex - France.

La marque ARTBOBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 06 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTBOBOIS est expirée depuis le 9 octobre 2023.


M. BAS Alexandre - 4 rue de Habsheim - 68400 - RIEDISHEIM - France


M. Burkard Thierry - 40 rue de Stalingad, BP 3127 - 68063 - MULHOUSE cedex - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Bois à brûler, briquettes de bois, charbon de bois [combustible], copeaux de bois pour l'allumage, bois de chauffage, bûches en bois pour le chauffage, notamment bûches finlandaises ;

Accessoires pour cheminées d'habitation ou foyers fermés de cheminées d'habitation à savoir : avaloirs métalliques, conduits de fumée métalliques, chenets métalliques, grilles de protection métalliques, bouches métalliques d'entrée et de sortie d'air, réceptacles à cendres métalliques, registres métalliques d'admission et d'évacuation de l'air. Habillages décoratifs (garnitures) métalliques de façades pour cheminées d'habitation ou âtres, parures ou cadres métalliques pour âtres, porte-bûches métalliques, supports métalliques pour bûches finlandaises ; cheminées d'habitation métalliques ou foyers métalliques fermés de cheminées d'habitation ;

Balançoires.