Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIGEST
M. Barzun (Pierre)

Numéro de dépôt :
964460
Date de dépôt :
24/06/1976
Lieu de dépôt :
Bordeaux

Présentation de la marque ACTIGEST

Déposée le 24 juin 1976 par monsieur Barzun (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « ACTIGEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Barzun (Pierre domicilié(e) 36 cité du Petit-Cardinal, Bordeaux $M. Barzun (Léopold), Pujols, Rions Gironde. - France.

La marque ACTIGEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ACTIGEST est expirée depuis le 24 juin 1986.

Barzun (Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ACTILEV


M. Barzun (Pierre) - 36 cité du Petit-Cardinal, Bordeaux $M. Barzun (Léopold), Pujols, Rions Gironde. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-528

Postes ou stations de relevage des eaux;fosses et stations de décantation-digestion pour traitement des eaux usées et de tous déchets et matières organiques par fermentation méthanique.