Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTORIOUS WINES
M. Barxias Tony

Numéro de dépôt :
3916414
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
27/04/2022
NOTORIOUS WINES de Barxias Tony

Présentation de la marque NOTORIOUS WINES

Déposée le 27 avril 2012 par monsieur Barxias Tony auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « NOTORIOUS WINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur Barxias Tony domicilié(e) 6 Rue Jean Moulin - 34480 - AUTIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Barxias Tony domicilié(e) 6 Rue Jean Moulin - 34480 - AUTIGNAC - France.

La marque NOTORIOUS WINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTORIOUS WINES est expirée depuis le 27 avril 2022.


M. Barxias Tony - 6 Rue Jean Moulin - 34480 - AUTIGNAC - France


M. Barxias Tony - 6 Rue Jean Moulin - 34480 - AUTIGNAC - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 22 janvier 2015 - Rejet partiel n°641154 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-22

Inscription le 4 novembre 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°772070 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-04

Inscription le 12 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°775760 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-12

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.