NOTORIOUS WINES
Présentation de la marque NOTORIOUS WINES
Déposée le 27 avril 2012 par monsieur Barxias Tony auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « NOTORIOUS WINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOTORIOUS WINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTORIOUS WINES est expirée depuis le 27 avril 2022.
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Inscription le 22 janvier 2015 - Rejet partiel n°641154 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-22
Inscription le 4 novembre 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°772070 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-04
Inscription le 12 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°775760 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-12