Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALOMINO
BARUTEAU MICHEL

Numéro de dépôt :
96624159
Date de dépôt :
02/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2006

Présentation de la marque PALOMINO

Déposée le 2 mai 1996 par BARUTEAU MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALOMINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est BARUTEAU MICHEL, domicilié(e) "AVANTIGNY" METTRAY, 37390 LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BARUTEAU Michel Journaliste - France.

La marque PALOMINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624159.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALOMINO est expirée depuis le 2 mai 2006.


BARUTEAU MICHEL - "AVANTIGNY" METTRAY, 37390 LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE - France


Monsieur BARUTEAU Michel Journaliste - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

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