SUSTAIN
Présentation de la marque SUSTAIN
Déposée le 3 juin 2016 par madame barukh sarah et madame QUINTANA Amélie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SUSTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SUSTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUSTAIN arrivera à expiration en date du 3 juin 2026.
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18
Inscription le 15 octobre 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°737275 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-10-15