Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Les Haras de Sainte Marie BARUCCO 13310 SAINT MARTIN DE CRAU - Tél. : 04 90 50 66 75
BARUCCO Franck

Numéro de dépôt :
3168037
Date de dépôt :
04/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2022
Les Haras de Sainte Marie BARUCCO 13310 SAINT MARTIN DE CRAU - Tél. : 04 90 50 66 75 de BARUCCO Franck

Présentation de la marque Les Haras de Sainte Marie BARUCCO 13310 SAINT MARTIN DE CRAU - Tél. : 04 90 50 66 75

Déposée le 4 juin 2002 par BARUCCO Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les Haras de Sainte Marie BARUCCO 13310 SAINT MARTIN DE CRAU - Tél. : 04 90 50 66 75 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est BARUCCO Franck domicilié(e) MAS DE SAINTE MARIE, RN 113 - 13310 - SAINT MARTIN DE CRAU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MLA domicilié(e) 64 Cours Carnot - 13300 - SALON DE PROVENCE - France.

La marque Les Haras de Sainte Marie BARUCCO 13310 SAINT MARTIN DE CRAU - Tél. : 04 90 50 66 75 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Haras de Sainte Marie BARUCCO 13310 SAINT MARTIN DE CRAU - Tél. : 04 90 50 66 75 est expirée depuis le 4 juin 2022.

BARUCCO Franck a également déposé les autres marques suivantes : Franck Barucco Cultivateur Français


BARUCCO Franck - MAS DE SAINTE MARIE, RN 113 - 13310 - SAINT MARTIN DE CRAU - France


MLA - 64 Cours Carnot - 13300 - SALON DE PROVENCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 3 août 2012 n°2506640 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-08-03

Fruits et légumes en gros et au détail Fleurs, arbres divers, poteries

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.