Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Franck Barucco Cultivateur Français
M. BARUCCO Franck

Numéro de dépôt :
3939441
Date de dépôt :
03/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2022
Franck Barucco Cultivateur Français de BARUCCO Franck

Présentation de la marque Franck Barucco Cultivateur Français

Déposée le 3 août 2012 par monsieur BARUCCO Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Franck Barucco Cultivateur Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est monsieur BARUCCO Franck domicilié(e) MAS DE SAINTE MARIE, RN 113 - 13310 - SAINT MARTIN DE CRAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARUCCO Franck domicilié(e) Mas de Sainte Marie, RN 113 - 13310 - SAINT MARTIN DE CRAU - France.

La marque Franck Barucco Cultivateur Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939441.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Franck Barucco Cultivateur Français est expirée depuis le 3 août 2022.

BARUCCO Franck a également déposé les autres marques suivantes : Les Haras de Sainte Marie BARUCCO 13310 SAINT MARTIN DE CRAU - Tél. : 04 90 50 66 75


M. BARUCCO Franck - MAS DE SAINTE MARIE, RN 113 - 13310 - SAINT MARTIN DE CRAU - France


BARUCCO Franck - Mas de Sainte Marie, RN 113 - 13310 - SAINT MARTIN DE CRAU - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.