Marque enregistrée - Marque en non vigueur

maceinturedegrossesse.com
Mme Bartouche Audrey

Numéro de dépôt :
3984633
Date de dépôt :
20/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/02/2023
maceinturedegrossesse.com de Bartouche Audrey

Présentation de la marque maceinturedegrossesse.com

Déposée le 20 février 2013 par madame Bartouche Audrey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « maceinturedegrossesse.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est madame Bartouche Audrey domicilié(e) 28 Rue du professeur Bergonié - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bartouche Audrey domicilié(e) 28 Rue du professeur Bergonié - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France.

La marque maceinturedegrossesse.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maceinturedegrossesse.com est expirée depuis le 20 février 2023.


Mme Bartouche Audrey - 28 Rue du professeur Bergonié - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France


Mme Bartouche Audrey - 28 Rue du professeur Bergonié - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Couvertures de lit ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; passementerie ; perruques ; articles décoratifs pour la chevelure.