VICOMTE DE MORLY
Présentation de la marque VICOMTE DE MORLY
Déposée le 8 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) BARTON & GUESTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VICOMTE DE MORLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VICOMTE DE MORLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICOMTE DE MORLY est expirée depuis le 8 novembre 2005.
BARTON & GUESTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16
Inscription le 26 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239292 - Publication au BOPI 1997-06-26
Inscription le 21 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240319 - Publication au BOPI 1997-07-21
Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50