HOMMAGE DE BOURGOGNE
Présentation de la marque HOMMAGE DE BOURGOGNE
Déposée le 2 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) BARTON & GUESTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « HOMMAGE DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque HOMMAGE DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque HOMMAGE DE BOURGOGNE est expirée depuis le 2 juin 2002.
BARTON & GUESTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 juin 1992 n°2005641 - Publication au BOPI 1992-06-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24
Inscription le 30 avril 1992 - Transmission de propriété n°63245 - Publication au BOPI 1992-04-30
Inscription le 12 septembre 1991 - Transmission de propriété n°55975 - Publication au BOPI 1991-09-12