FRENCH TOM
Présentation de la marque FRENCH TOM
Déposée le 6 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARTON & GUESTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH TOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRENCH TOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRENCH TOM est expirée depuis le 6 février 2021.
BARTON & GUESTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2011 n°2461669 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-31