F. de NAVILLY
Présentation de la marque F. de NAVILLY
Déposée le 22 août 1986 par la Société Anonyme (SA) BARTON & GUESTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « F. de NAVILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque F. de NAVILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque F. de NAVILLY est expirée depuis le 22 août 2006.
BARTON & GUESTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 mai 1996 n°2068503 - Publication au BOPI 1996-05-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05
Inscription le 24 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208205 - Publication au BOPI 1996-10-24
Inscription - Transmission de propriété n°32050 - Publication au BOPI