BLACK VELVET
Présentation de la marque BLACK VELVET
Déposée le 16 août 1982 par la société BARTON CANADA LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BLACK VELVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BLACK VELVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BLACK VELVET est expirée depuis le 16 août 2022.
Renouvellement sans limitation n°2008231 - Publication au BOPI 1993-20
Renouvellement sans limitation le 6 août 2002 n°2225854 - Publication au BOPI 2002-08-06
Inscription le 23 février 1999 - Changement de dénomination n°272611 - Publication au BOPI 1999-02-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26
Inscription le 10 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336533 - Publication au BOPI 2001-12-10
Inscription le 1 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°320938 - Publication au BOPI 2001-03-01
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2012 n°2504729 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-13