Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BARTON BRANDS LTD
/
HOUSE OF STUART ROYAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOUSE OF STUART ROYAL
BARTON BRANDS LTD.

Numéro de dépôt :
1261724
Date de dépôt :
17/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2004

Présentation de la marque HOUSE OF STUART ROYAL

Déposée le 17 février 1984 par BARTON BRANDS LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOUSE OF STUART ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BARTON BRANDS LTD.,, domicilié(e) 55 East Monroe Street, Suite 1710 CHICAGO, ILLINOIS 60603 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2029717) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2029717) - France.

La marque HOUSE OF STUART ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOUSE OF STUART ROYAL est expirée depuis le 17 février 2004.


BARTON BRANDS LTD. - 55 East Monroe Street, Suite 1710 CHICAGO, ILLINOIS 60603 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2029717) - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2029717) - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 1994 n°2029717 - Publication au BOPI 1994-02-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Inscription - Transmission de propriété n°7633 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux et liqueurs, scotch whisky.