Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZODIAMOUR
BARTOLINI Sylvain

Numéro de dépôt :
3149384
Date de dépôt :
21/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2012
ZODIAMOUR de BARTOLINI Sylvain

Présentation de la marque ZODIAMOUR

Déposée le 21 février 2002 par BARTOLINI Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZODIAMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est BARTOLINI Sylvain domicilié(e) 27 bis, rue Philippe Genreau,21000 DIJON - 21000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque ZODIAMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZODIAMOUR est expirée depuis le 21 février 2012.


BARTOLINI Sylvain - 27 bis, rue Philippe Genreau,21000 DIJON - 21000 - France


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Lampes d'éclairage ; lampions ; lanternes vénitiennes. Bijouterie ; bijoux ; coffrets à bijoux (en métaux précieux) ; boîtes à cigarettes, à cigares (en métaux précieux) ; montres ; horlogerie et instruments chronométriques. Affiches ; albums ; almanachs ; objets d'art gravés ; objets d'art litographiés ; linge de table et de toilette en papier ; cartes de voeux ; cartes postales ; papier d'emballage ; faire-part (papeterie) ; livres ; livrets ; revues ; publications. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en porcelaine et en faïence ; vases en porcelaine et en faïence ; bonbonnières, boîtes (non en métaux précieux) ; poterie ; pots ; statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; flacons non en métaux précieux ; moules de cuisine. Linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain, de toilette (à l'exception de l'habillement) ; literie (linge) . Vêtements, chaussures, chapellerie. Articles pour fumeurs ; boîtes à cigares et à cigarettes non en métaux précieux ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs non en métaux précieux ; fume-cigare et fume-cigarette non en métaux précieux ; pipes ; tabatières non en métaux précieux. Messagerie électronique ; service d'envoi de cartes de voeux électroniques ; communication par terminaux d'ordinateur ; transmission de messages par le réseau informatique mondial.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.