Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les SAISONS TORRIDES
BARTOLI Camille

Numéro de dépôt :
3234467
Date de dépôt :
03/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
03/07/2013
Les SAISONS TORRIDES de BARTOLI Camille

Présentation de la marque Les SAISONS TORRIDES

Déposée le 3 juillet 2003 par BARTOLI Camille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Les SAISONS TORRIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est BARTOLI Camille domicilié(e) 26 Avenue de la Liberté,06220 Golfe Juan - 06220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARTOLI Camille domicilié(e) 26 Avenue de la Liberté,06220 Golfe-Juan - 06220 - France.

La marque Les SAISONS TORRIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les SAISONS TORRIDES est expirée depuis le 3 juillet 2013.


BARTOLI Camille - 26 Avenue de la Liberté,06220 Golfe Juan - 06220 - France


BARTOLI Camille - 26 Avenue de la Liberté,06220 Golfe-Juan - 06220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Livre. Support d'enregistrement à savoir bande cinématographique ou vidéo. Publication de livre.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.