Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICTUS VOYAGES
BARTO JOSMA, SARL

Numéro de dépôt :
3978579
Date de dépôt :
24/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/01/2023
ICTUS VOYAGES de BARTO JOSMA

Présentation de la marque ICTUS VOYAGES

Déposée le 24 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BARTO JOSMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ICTUS VOYAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BARTO JOSMA domicilié(e) BAT b, 18 rue Gounod - 92210 - SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 472 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARTO JOSMA, M. SANSON Thierry domicilié(e) BAT b, 18 rue Gounod - 92210 - SAINT CLOUD - France.

La marque ICTUS VOYAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICTUS VOYAGES est expirée depuis le 24 janvier 2023.

BARTO JOSMA a également déposé les autres marques suivantes : Lumen Terra Pèlerinage en France , Terre Chinoise , l'incentive éthique


BARTO JOSMA, SARL - BAT b, 18 rue Gounod - 92210 - SAINT CLOUD - France - SIREN 480472828


BARTO JOSMA, M. SANSON Thierry - BAT b, 18 rue Gounod - 92210 - SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Organisation de voyages ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.