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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BARTISSOL
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SAINCHELY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINCHELY
BARTISSOL S.A.

Numéro de dépôt :
1070799
Date de dépôt :
10/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SAINCHELY

Déposée le 10 octobre 1978 par la Société Anonyme (SA) BARTISSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAINCHELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARTISSOL domicilié(e) 75, route de Thuir 66000 PERPIGNAN - France.

La marque SAINCHELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SAINCHELY est expirée depuis le 10 octobre 1988.

BARTISSOL a également déposé les autres marques suivantes : CAPITOU DE FREJUS , THE RIGHT ONE , BARTISSOL LE GRAND NOM DES RIVESALTES , (Marque figurative) , BARTISSOL , REAL , BARTISSOL BIANCO , LE GOUT DE L ETE , BAPTISTIN CARACOUS , VINCENZO TORELLI FIGLI


BARTISSOL S.A. - 75, route de Thuir 66000 PERPIGNAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-019

Inscription - Transmission de propriété n°3045 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°115516 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux et liqueurs.