Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BARTISSOL S.A.

Numéro de dépôt :
1047018
Date de dépôt :
29/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 juin 1978 par la Société Anonyme (SA) BARTISSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARTISSOL domicilié(e) 75, route de Thuir 66000 PERPIGNAN. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047018.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BARTISSOL a également déposé les autres marques suivantes : CAPITOU DE FREJUS , THE RIGHT ONE , BARTISSOL LE GRAND NOM DES RIVESALTES , (Marque figurative) , BARTISSOL , REAL , BARTISSOL BIANCO , SAINCHELY , LE GOUT DE L ETE , BAPTISTIN CARACOUS


BARTISSOL S.A. - 75, route de Thuir 66000 PERPIGNAN. - France


Inscription - Transmission de propriété n°14931 - Publication au BOPI 1978-047

Vins, vins rosés et plus particulièrement vins rosés d'appellation "Côtes de Provence" controlée.