Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARTISSOL ROUGE
BARTISSOL S.A.

Numéro de dépôt :
1190418
Date de dépôt :
13/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
BARTISSOL ROUGE de BARTISSOL

Présentation de la marque BARTISSOL ROUGE

Déposée le 13 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) BARTISSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARTISSOL ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARTISSOL domicilié(e) 75, route de Thuir, 66000 PERPIGNAN. - France.

La marque BARTISSOL ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BARTISSOL ROUGE est expirée depuis le 13 novembre 1991.

BARTISSOL a également déposé les autres marques suivantes : CAPITOU DE FREJUS , THE RIGHT ONE , BARTISSOL LE GRAND NOM DES RIVESALTES , (Marque figurative) , BARTISSOL , REAL , BARTISSOL BIANCO , SAINCHELY , LE GOUT DE L ETE , BAPTISTIN CARACOUS


BARTISSOL S.A. - 75, route de Thuir, 66000 PERPIGNAN. - France


Inscription le 24 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67902 - Publication au BOPI 1992-09-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-19

Inscription le 31 mars 1992 - Transmission de propriété n°61704 - Publication au BOPI 1992-03-31

Inscription - Concession de licence n°31405 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juillet 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°31405 - Publication au BOPI 1988-07-07

Inscription - Transmission de propriété n°3265 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux et liqueurs.