Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARTISSOL OLD TAWNY
BARTISSOL

Numéro de dépôt :
1103876
Date de dépôt :
01/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BARTISSOL OLD TAWNY

Déposée le 1 août 1979 par BARTISSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BARTISSOL OLD TAWNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BARTISSOL domicilié(e) S.A. 75, route de Thuir 66000 PERPIGNAN - France.

La marque BARTISSOL OLD TAWNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BARTISSOL OLD TAWNY est expirée depuis le 1 août 1989.

BARTISSOL a également déposé les autres marques suivantes : CAPITOU DE FREJUS , THE RIGHT ONE , BARTISSOL LE GRAND NOM DES RIVESALTES , (Marque figurative) , BARTISSOL , REAL , BARTISSOL BIANCO , SAINCHELY , LE GOUT DE L ETE , BAPTISTIN CARACOUS


BARTISSOL - S.A. 75, route de Thuir 66000 PERPIGNAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-009

Inscription - Concession de licence n°31405 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juillet 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°31405 - Publication au BOPI 1988-07-07

Inscription - Transmission de propriété n°15417 - Publication au BOPI

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.