BARTISSOL LE GRAND NOM DES RIVESALTES
Présentation de la marque BARTISSOL LE GRAND NOM DES RIVESALTES
Déposée le 7 juin 1978 par la Société Anonyme (SA) BARTISSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BARTISSOL LE GRAND NOM DES RIVESALTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BARTISSOL LE GRAND NOM DES RIVESALTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1052607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BARTISSOL LE GRAND NOM DES RIVESALTES est expirée depuis le 7 juin 1988.
BARTISSOL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-001
Inscription - Concession de licence n°31405 - Publication au BOPI
Inscription le 7 juillet 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°31405 - Publication au BOPI 1988-07-07
Inscription - Transmission de propriété n°3265 - Publication au BOPI