BARTISSOL CARTE NOIRE
Présentation de la marque BARTISSOL CARTE NOIRE
Déposée le 23 mai 1979 par la Société Anonyme (SA) BARTISSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BARTISSOL CARTE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BARTISSOL CARTE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1097751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BARTISSOL CARTE NOIRE est expirée depuis le 23 mai 1989.
BARTISSOL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-053
Inscription - Concession de licence n°31405 - Publication au BOPI
Inscription le 7 juillet 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°31405 - Publication au BOPI 1988-07-07
Inscription - Transmission de propriété n°3265 - Publication au BOPI