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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BARTISSOL
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BARTISSOL CARTE NOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARTISSOL CARTE NOIRE
BARTISSOL S.A.

Numéro de dépôt :
1090611
Date de dépôt :
20/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BARTISSOL CARTE NOIRE

Déposée le 20 mars 1979 par la Société Anonyme (SA) BARTISSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BARTISSOL CARTE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARTISSOL domicilié(e) 75, route de Thuir 66000 PERPIGNAN - France.

La marque BARTISSOL CARTE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BARTISSOL CARTE NOIRE est expirée depuis le 20 mars 1989.

BARTISSOL a également déposé les autres marques suivantes : CAPITOU DE FREJUS , THE RIGHT ONE , BARTISSOL LE GRAND NOM DES RIVESALTES , (Marque figurative) , BARTISSOL , REAL , BARTISSOL BIANCO , SAINCHELY , LE GOUT DE L ETE , BAPTISTIN CARACOUS


BARTISSOL S.A. - 75, route de Thuir 66000 PERPIGNAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043

Inscription - Concession de licence n°31405 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juillet 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°31405 - Publication au BOPI 1988-07-07

Inscription - Transmission de propriété n°3265 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux et liqueurs