Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BARTISSOL
Bartissol

Numéro de dépôt :
938644
Date de dépôt :
21/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BARTISSOL

Déposée le 21 novembre 1975 par Bartissol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BARTISSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bartissol domicilié(e) (soc. an.), 75, route de Thuir, Perpignan. - France.

La marque BARTISSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BARTISSOL est expirée depuis le 21 novembre 1985.

Bartissol a également déposé les autres marques suivantes : CAPITOU DE FREJUS , THE RIGHT ONE , BARTISSOL LE GRAND NOM DES RIVESALTES , (Marque figurative) , BARTISSOL , REAL , BARTISSOL BIANCO , SAINCHELY , LE GOUT DE L ETE , BAPTISTIN CARACOUS


Bartissol - (soc. an.), 75, route de Thuir, Perpignan. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-488

Inscription - Transmission de propriété n°3265 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°110770 - Publication au BOPI

Vins, vins de liqueurs, vins doux naturels, apéritifs, liqueurs, spiritueux.