Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARTI
BARTISSOL S.A.

Numéro de dépôt :
1196825
Date de dépôt :
28/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/1992

Présentation de la marque BARTI

Déposée le 28 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) BARTISSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARTISSOL domicilié(e) 75, route de Thuir, 66000 PERPIGNAN. - France.

La marque BARTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARTI est expirée depuis le 28 janvier 1992.

BARTISSOL a également déposé les autres marques suivantes : CAPITOU DE FREJUS , THE RIGHT ONE , BARTISSOL LE GRAND NOM DES RIVESALTES , (Marque figurative) , BARTISSOL , REAL , BARTISSOL BIANCO , SAINCHELY , LE GOUT DE L ETE , BAPTISTIN CARACOUS


BARTISSOL S.A. - 75, route de Thuir, 66000 PERPIGNAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-29

Inscription le 24 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67902 - Publication au BOPI 1992-09-24

Inscription le 31 mars 1992 - Transmission de propriété n°61704 - Publication au BOPI 1992-03-31

Inscription - Transmission de propriété n°3265 - Publication au BOPI

Eaux minérales et gazeuses, sirops, sodas, préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux, liqueurs, apéritifs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.