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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BARTISAN
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bartisan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bartisan
BARTISAN, EURL

Numéro de dépôt :
3999331
Date de dépôt :
19/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/04/2023
bartisan de BARTISAN

Présentation de la marque bartisan

Déposée le 19 avril 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BARTISAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « bartisan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BARTISAN domicilié(e) 40 rue du Mal Foch - 56100 - LORIENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 953 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARTISAN, M. Paul Germain domicilié(e) 40 rue Mal Foch - 56100 - LORIENT - France.

La marque bartisan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999331.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bartisan est expirée depuis le 19 avril 2023.

BARTISAN a également déposé les autres marques suivantes : Fruisson


BARTISAN, EURL - 40 rue du Mal Foch - 56100 - LORIENT - France - SIREN 791953433


BARTISAN, M. Paul Germain - 40 rue Mal Foch - 56100 - LORIENT - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Inscription le 29 mai 2015 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°649482 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-05-29

Inscription le 9 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°649848 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-09

Inscription le 22 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659772 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits sont fabriqués par un artisan ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits sont fabriqués par un artisan ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits sont fabriqués par un artisan ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous ces produits sont fabriqués par un artisan.