Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYBERSYS
Monsieur BARTHOULOT GERARD
Monsieur MOCELLIN Jean
Monsieur SERPOLET ROGER
Monsieur VIDAL Georges

Numéro de dépôt :
94504762
Date de dépôt :
01/02/1994
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
01/02/2004

Présentation de la marque CYBERSYS

Déposée le 1 février 1994 par monsieur BARTHOULOT GERARD, monsieur MOCELLIN Jean, monsieur SERPOLET ROGER, monsieur VIDAL Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « CYBERSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Les déposants sont monsieur BARTHOULOT GERARD domicilié(e) 14 rue Garibaldi, 38600 FONTAINE - France, monsieur MOCELLIN Jean domicilié(e) les Varvoux, lot. la Vigneraie, 38190 BERNIN - France, monsieur SERPOLET ROGER domicilié(e) 3 rue Lesdiguières, 38360 SASSENAGE - France, monsieur VIDAL Georges domicilié(e) 9 rue Pasteur, 38130 ECHIROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SERPOLET Roger - France.

La marque CYBERSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYBERSYS est expirée depuis le 1 février 2004.


Monsieur BARTHOULOT GERARD - 14 rue Garibaldi, 38600 FONTAINE - France

Monsieur MOCELLIN Jean - les Varvoux, lot. la Vigneraie, 38190 BERNIN - France

Monsieur SERPOLET ROGER - 3 rue Lesdiguières, 38360 SASSENAGE - France

Monsieur VIDAL Georges - 9 rue Pasteur, 38130 ECHIROLLES - France


Monsieur SERPOLET Roger - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; Caisses enregistreuses, machines à calculer.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou de l'image.Support d'enregistrement magnétiques, disque accoustiques, Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement.Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Extincteurs.Appareils pour le divertissement, supports de données magnétiques, appareils de dosage, indicateurs de niveau d'eau, émetteurs de télécommunications, émetteurs de signaux électroniques, encodeurs magnétiques, appareils d'enregistrement de temps, de distance, de sons, d'images, caisses enregistreuses, exposimètres, machines à facturer, ferme porte électrique, appareils à haute fréquences, fréquencemètre, appareils géodésiques, imprimantes d'ordinateurs, circuits imprimés, indicateurs de niveau d'eau, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, interfaces informatiques, machines à prépaiement, lecteurs informatiques, logiciels,cartes magnétiques, mémoires pour ordinateurs, appareils électroniques de mesure, microprocesseurs, modems, moniteurs informatiques, table de montage cinématographiques, automates électroniques, instruments pour la navigation, obturateurs photographiques, ordinateurs, imprimantes, mémoires, périphériques et programmes enregistrés, périphériques d'ordinateurs, instruments de pesage, appareils photographiques, photomètre, appareils et instruments de physique, dispositifs de pilotage automatique de véhicules, mécanismes pour appareils de prépaiement, processeurs, programmes d'ordinateurs, programmes du système d'exploitation enregistrés, puces, pupitre de distribution, appareils de radio, récepteurs, appareils de reproduction du son, support de données magnétiques, appareils pour le traitement de l'information et le traitement de texte, transmetteurs de télécommunication, unités centrales de traitement, viseurs photographiques.Aéromètres, appareils de contrôle de l'affranchissement, appareils pour l'agrandissement photographique, appareils électrodynamique pour la commande à distance des aiguilles de chemin de fer,instrument d'alarme, alcoomètre, altimètre, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, appareils pour l'analyse, anémomètres, antennes, visières anti-éblouissantes, dispositifs antiparasites, machines arithmétiques, armoires de distribution électrique, dispositif de commande pour ascenseur, appareils et instruments pour l'astronomie, audions, appareils d'enseignement audiovisuel, automates à musique à prépaiement, distributeur automatique, avertisseurs électrique avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, instruments azimutaux, balances, balises lumineuses, enregistreurs à bande magnétique, unité à bande magnétique, bascules, distributeurs de billets, bouées de signalisation, boussoles, caisses comptables, caisses enregistreuses, machines à calculer, caméras, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, appareils de contrôle de chaleur, changeur de disques informatiques, instrument de contrôle de chaudière, appareils et instruments de chimie, chromatographes, chronographes, appareils cinématographiques, dispositifs pour le montage cinématographique, circuits intégrés, claviers d'ordinateurs, clignotants, lecteurs de code à barres,dispositifs de commande pour ascenseurs, tableaux de commande électriques, commande à distance d'opérations industrielles, commutateurs, appareils électriques de commutation, disque optique, machines comptables, compte tours, compteurs, connecteurs, boites et tableaux de connexion, appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudières, de l'affranchissement, contrôleurs de vitesse pour l'automobile, convertisseurs électriques, coupleurs informatiques, crayons électroniques, déclencheurs densimètres, densitomètres, détecteurs, diaphragme optique, appareil de projection de diapositives, appareils à dicter, changeur de disque informatique, disque à calcul, disques magnétiques, disques optiques, disquettes souples, distributeurs automatiques de billets, distributeurs de tickets, distributeurs de carburant, armoires de distribution, tableaux de distribution, pupitres de distribution.Recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs.Dessin industriel, location de distributeurs automatiques, expertises (travaux d'ingénieurs), exploitation de brevets, locations d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, concession de licences de propriété intellectuelle, recherches techniques.Education, formation pratique, divertissements, organisation et conduite de séminaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.