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Marques déposées par monsieur BARTHES PHILIPPE
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SAINTE-BARTHES S
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINTE-BARTHES S
M. BARTHES PHILIPPE

Numéro de dépôt :
4266846
Date de dépôt :
21/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/04/2026
SAINTE-BARTHES S de BARTHES PHILIPPE

Présentation de la marque SAINTE-BARTHES S

Déposée le 21 avril 2016 par monsieur BARTHES PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAINTE-BARTHES S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur BARTHES PHILIPPE domicilié(e) 0 CHEMIN VAL D ARENC - 83330 - LE BEAUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BARTHES PHILIPPE domicilié(e) 0 CHEMIN VAL D ARENC - 83330 - LE BEAUSSET - France.

La marque SAINTE-BARTHES S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266846.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTE-BARTHES S arrivera à expiration en date du 21 avril 2026.

BARTHES PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DE FONT VIVE , CHÂTEAU SANARY BANDOL , B d'OR , SANARY , CHÂTEAU DE FONT VIVE


M. BARTHES PHILIPPE - 0 CHEMIN VAL D ARENC - 83330 - LE BEAUSSET - France


M. BARTHES PHILIPPE - 0 CHEMIN VAL D ARENC - 83330 - LE BEAUSSET - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine protégée “ côtes de Provence ”.