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Marques déposées par monsieur BARTHES Michaël Sylvain
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DOMAINE DU BOSC ROCHET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BOSC ROCHET
Monsieur BARTHES Michaël Sylvain
Monsieur BARTHES Jean-Philippe Alain Louis

Numéro de dépôt :
92410299
Date de dépôt :
13/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022

Présentation de la marque DOMAINE DU BOSC ROCHET

Déposée le 13 mars 1992 par monsieur BARTHES Michaël Sylvain et monsieur BARTHES Jean-Philippe Alain Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU BOSC ROCHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Les déposants sont monsieur BARTHES Michaël Sylvain domicilié(e) 6 rue Porche - 34210 - AIGUES-VIVES - France et monsieur BARTHES Jean-Philippe Alain Louis domicilié(e) 3 rue Pierre MARTY - 34310 - CAPESTANG - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque DOMAINE DU BOSC ROCHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU BOSC ROCHET est expirée depuis le 13 mars 2022.


Monsieur BARTHES Michaël Sylvain - 6 rue Porche - 34210 - AIGUES-VIVES - France

Monsieur BARTHES Jean-Philippe Alain Louis - 3 rue Pierre MARTY - 34310 - CAPESTANG - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Renouvellement sans limitation le 8 mars 2002 n°2216859 - Publication au BOPI 2002-03-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Inscription le 18 avril 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°573795 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2012 n°2510519 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU BOSC ROCHET