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Marques déposées par la société BARTHES-DRAY Monique
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DOMAINE MAZET DE CASSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MAZET DE CASSAN
BARTHES-DRAY Monique

Numéro de dépôt :
92430312
Date de dépôt :
07/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2002

Présentation de la marque DOMAINE MAZET DE CASSAN

Déposée le 7 août 1992 par la société BARTHES-DRAY Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE MAZET DE CASSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la société BARTHES-DRAY Monique domicilié(e) DOMAINE MAZET DE CASSAN, 83330 LE BEAUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 044 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARTHES-DRAY Monique - France.

La marque DOMAINE MAZET DE CASSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MAZET DE CASSAN est expirée depuis le 7 août 2002.


BARTHES-DRAY Monique - DOMAINE MAZET DE CASSAN, 83330 LE BEAUSSET - France - SIREN 783044456


BARTHES-DRAY Monique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

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