Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECA ECOLE DU CINEMA D'ANIMATION
Mme BARTHES CHRISTINE

Numéro de dépôt :
4003754
Date de dépôt :
08/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/05/2023
ECA ECOLE DU CINEMA D\'ANIMATION de BARTHES CHRISTINE

Présentation de la marque ECA ECOLE DU CINEMA D'ANIMATION

Déposée le 8 mai 2013 par madame BARTHES CHRISTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ECA ECOLE DU CINEMA D'ANIMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est madame BARTHES CHRISTINE domicilié(e) residence le baltimore G 201, 42 BOULEVARD DE SUISSE - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BARTHES CHRISTINE domicilié(e) residence le baltimore G 201, 42 BOULEVARD DE SUISSE - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque ECA ECOLE DU CINEMA D'ANIMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECA ECOLE DU CINEMA D'ANIMATION est expirée depuis le 8 mai 2023.


Mme BARTHES CHRISTINE - residence le baltimore G 201, 42 BOULEVARD DE SUISSE - 31200 - TOULOUSE - France


Mme BARTHES CHRISTINE - residence le baltimore G 201, 42 BOULEVARD DE SUISSE - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Inscription le 23 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631837 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.