Déposée le 15 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARTHELEMY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOITUROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BARTHELEMY domicilié(e) 282 avenue du bois de la pie - 93290 - TREMBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 024 481 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARTHELEMY, SAS domicilié(e) 282 avenue du bois de la pie - 93290 - TREMBLAY - France.
La marque TOITUROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BARTHELEMY, SAS - 282 avenue du bois de la pie - 93290 - TREMBLAY - France - SIREN 552024481
BARTHELEMY, SAS - 282 avenue du bois de la pie - 93290 - TREMBLAY - France
Renouvellement sans limitation n°2055867 - Publication au BOPI 1995-45
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2005 n°2297876 - Publication au BOPI 2005-09-27
Inscription le 28 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50482 - Publication au BOPI 1990-12-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17
Inscription le 22 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483542 - Publication au BOPI 2008-10-22
Inscription le 14 janvier 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°592552 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2015 n°2601603 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-04
Mastic bitumineux pour toitures.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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