SANITAC
Présentation de la marque SANITAC
Déposée le 23 avril 1991 par BARTHELEMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANITAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SANITAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANITAC est expirée depuis le 23 avril 2021.
BARTHELEMY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2001 n°2196870 - Publication au BOPI 2001-04-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39
Inscription le 22 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483542 - Publication au BOPI 2008-10-22
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2011 n°2467366 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-01