Déposée le 23 avril 1991 par BARTHELEMY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SANIPATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BARTHELEMY domicilié(e) 282 AVE DU BOIS DE LA PIE - 93290 - TREMBLAY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARTHELEMY, SA domicilié(e) 282 ave du Bois de la Pie - 93290 - TREMBLAY - France.
La marque SANIPATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BARTHELEMY - 282 AVE DU BOIS DE LA PIE - 93290 - TREMBLAY - France
BARTHELEMY, SA - 282 ave du Bois de la Pie - 93290 - TREMBLAY - France
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2001 n°2196871 - Publication au BOPI 2001-04-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39
Inscription le 22 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483542 - Publication au BOPI 2008-10-22
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2011 n°2467373 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences;résines artificielles à l'état brut, préparations pour la trempe et la soudure des métaux;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; résines époxy
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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