Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANIPATE
BARTHELEMY

Numéro de dépôt :
1657358
Date de dépôt :
23/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2021

Présentation de la marque SANIPATE

Déposée le 23 avril 1991 par BARTHELEMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANIPATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BARTHELEMY domicilié(e) 282 AVE DU BOIS DE LA PIE - 93290 - TREMBLAY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARTHELEMY, SA domicilié(e) 282 ave du Bois de la Pie - 93290 - TREMBLAY - France.

La marque SANIPATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANIPATE est expirée depuis le 23 avril 2021.

BARTHELEMY a également déposé les autres marques suivantes : L'HERMETIC , SANILIS , GEBAJOINT , DIPROSANE , SAFRABOIS , (Marque figurative) , GEBATOUT , GEBETANCHE , TOFLEX , OLIFAN


BARTHELEMY - 282 AVE DU BOIS DE LA PIE - 93290 - TREMBLAY - France


BARTHELEMY, SA - 282 ave du Bois de la Pie - 93290 - TREMBLAY - France


Renouvellement sans limitation le 17 avril 2001 n°2196871 - Publication au BOPI 2001-04-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Inscription le 22 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483542 - Publication au BOPI 2008-10-22

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2011 n°2467373 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-01

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences;résines artificielles à l'état brut, préparations pour la trempe et la soudure des métaux;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; résines époxy

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).