Déposée le 26 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARTHELEMY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « S A N I J O I N T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BARTHELEMY domicilié(e) 282 ave du bois de la pie - 93290 - TREMBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 024 841 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARTHELEMY, SAS domicilié(e) 282 ave du bois de la pie BP 62062 - 95972 ROISSY CDG CEDEX - TREMBLAY - France.
La marque S A N I J O I N T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BARTHELEMY, SAS - 282 ave du bois de la pie - 93290 - TREMBLAY - France - SIREN 552024841
BARTHELEMY, SAS - 282 ave du bois de la pie BP 62062 - 95972 ROISSY CDG CEDEX - TREMBLAY - France
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2001 n°2206525 - Publication au BOPI 2001-09-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 22 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483542 - Publication au BOPI 2008-10-22
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2011 n°2475535 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Gutta-percha, caoutchouc, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper, à isoler;tuyaux flexibles non métalliques. Mastics pour joints
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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