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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BARTHELEMY
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LES SIGNATURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SIGNATURES
BARTHELEMY S.A.

Numéro de dépôt :
97685375
Date de dépôt :
27/06/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2007

Présentation de la marque LES SIGNATURES

Déposée le 27 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) BARTHELEMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SIGNATURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARTHELEMY domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE BP 515, 26401 CREST CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 997 320 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric BRAUD STUDIO PIRANA - France.

La marque LES SIGNATURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SIGNATURES est expirée depuis le 27 juin 2007.

BARTHELEMY a également déposé les autres marques suivantes : L'HERMETIC , B BARTHELEMY , SANILIS , GEBAJOINT , DIPROSANE , SAFRABOIS , (Marque figurative) , GEBATOUT , GEBETANCHE , SPATEX


BARTHELEMY S.A. - ZONE INDUSTRIELLE BP 515, 26401 CREST CEDEX - France - SIREN 997320049


Monsieur Eric BRAUD STUDIO PIRANA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Lettres en bronze.