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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BARTHELEMY
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Les Confitures à l'Ancienne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Confitures à l'Ancienne
BARTHELEMY, SA

Numéro de dépôt :
4130100
Date de dépôt :
30/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/10/2024
Les Confitures à l\'Ancienne de BARTHELEMY

Présentation de la marque Les Confitures à l'Ancienne

Déposée le 30 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) BARTHELEMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Confitures à l'Ancienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARTHELEMY domicilié(e) 20 RUE MAURICE BERTEAUX - 78780 - MAURECOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARTHELEMY, Mme CASSAN FABIENNE domicilié(e) 20 RUE MAURICE BERTEAUX - 78780 - MAURECOURT - France.

La marque Les Confitures à l'Ancienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Confitures à l'Ancienne arrivera à expiration en date du 30 octobre 2024.

BARTHELEMY a également déposé les autres marques suivantes : L'HERMETIC , B BARTHELEMY , SANILIS , GEBAJOINT , DIPROSANE , SAFRABOIS , (Marque figurative) , GEBATOUT , GEBETANCHE , SPATEX


BARTHELEMY, SA - 20 RUE MAURICE BERTEAUX - 78780 - MAURECOURT - France


BARTHELEMY, Mme CASSAN FABIENNE - 20 RUE MAURICE BERTEAUX - 78780 - MAURECOURT - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde.