Déposée le 7 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARTHELEMY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GEBATOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-33 du 19 août 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BARTHELEMY domicilié(e) 282 Avenue du Bois de la Pie - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 024 481 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque GEBATOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BARTHELEMY SAS, Société par actions simplifiée - 282 Avenue du Bois de la Pie - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France - SIREN 552024481
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Inscription le 22 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483542 - Publication au BOPI 2008-10-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-09
Inscription le 30 janvier 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°427149 - Publication au BOPI 2006-01-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-04
Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33
Inscription le 14 janvier 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°592552 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2015 n°2586600 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-05-12
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica) non compris dans d'autres classes, à savoir anneaux en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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