Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE SCULPTURE
BARTHÉLÉMY S.A

Numéro de dépôt :
3036638
Date de dépôt :
19/06/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2010
FRANCE SCULPTURE de BARTHÉLÉMY

Présentation de la marque FRANCE SCULPTURE

Déposée le 19 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) BARTHÉLÉMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE SCULPTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARTHÉLÉMY domicilié(e) 13, rue Henri Barbusse, 26400 CREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 601 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François BOUIS - France.

La marque FRANCE SCULPTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036638.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE SCULPTURE est expirée depuis le 19 juin 2010.

BARTHÉLÉMY a également déposé les autres marques suivantes : L'HERMETIC , B BARTHELEMY , SANILIS , GEBAJOINT , DIPROSANE , SAFRABOIS , (Marque figurative) , GEBATOUT , GEBETANCHE , SPATEX


BARTHÉLÉMY S.A - 13, rue Henri Barbusse, 26400 CREST - France - SIREN 352601223


Monsieur François BOUIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

- Télécommunications : Agences de presse et d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs. - Éducation, formation, divertissement, activité culturelles : Agences pour artistes, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, gestion de lieux d'expositions, galerie sculpture, peinture. - Hébergement, conception, mise en place de sites sur Internet ayant pour objet une galerie d'art virtuelle, un site portail de sculpteurs, une galerie d'art, une exposition d'art, à la sculpture, à la peinture.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.