Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A LA VILLE DU PUY
BARTHELEMY

Numéro de dépôt :
1349110
Date de dépôt :
03/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2006
A LA VILLE DU PUY de BARTHELEMY

Présentation de la marque A LA VILLE DU PUY

Déposée le 3 avril 1986 par BARTHELEMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A LA VILLE DU PUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BARTHELEMY, domicilié(e) 36, rue tronchet, 75009 PARIS (dossier no 2066454) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2066454) - France.

La marque A LA VILLE DU PUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A LA VILLE DU PUY est expirée depuis le 3 avril 2006.

BARTHELEMY a également déposé les autres marques suivantes : L'HERMETIC , B BARTHELEMY , SANILIS , GEBAJOINT , DIPROSANE , SAFRABOIS , (Marque figurative) , GEBATOUT , GEBETANCHE , SPATEX


BARTHELEMY - 36, rue tronchet, 75009 PARIS (dossier no 2066454) - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2066454) - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 1996 n°2066454 - Publication au BOPI 1996-04-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;rideaux , stores pour vitrages.Vêtements confectionnés, lingerie de corps, bonneterie, layette, corsets, gaines, soutien-gorge, porte-jarretelles, modes, chapellerie, chapellerie pour enfants;chaussures.Dentelles et broderies, rubans et lacets, passementeries, galons;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.