Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FELICIE
Numéro de dépôt :
1384169
Date de dépôt :
29/10/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/1995
Présentation de la marque FELICIE
Déposée le 29 octobre 1985 par BARTHELEMY TOURON Alberte Louise Charlotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FELICIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FELICIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FELICIE est expirée depuis le 29 octobre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20