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Marques déposées par la société BARTHELEMY René (entreprise en nom personnel
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FM R. BARTHELEMY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FM R. BARTHELEMY
BARTHELEMY René (entreprise en nom personnel)

Numéro de dépôt :
3189022
Date de dépôt :
11/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2012
FM R. BARTHELEMY de BARTHELEMY René (entreprise en nom personnel

Présentation de la marque FM R. BARTHELEMY

Déposée le 11 octobre 2002 par la société BARTHELEMY René (entreprise en nom personnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FM R. BARTHELEMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la société BARTHELEMY René (entreprise en nom personnel domicilié(e) RN 6 Les Grandes Haies,89470 MONETEAU - 89470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 264 545 000 25 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René BARTHELEMY Ets BARTHELEMY domicilié(e) RN 6 Les Grandes Haies,89470 MONETAU - 89470 - France.

La marque FM R. BARTHELEMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FM R. BARTHELEMY est expirée depuis le 11 octobre 2012.


BARTHELEMY René (entreprise en nom personnel) - RN 6 Les Grandes Haies,89470 MONETEAU - 89470 - France - SIREN 31926454500025


René BARTHELEMY Ets BARTHELEMY - RN 6 Les Grandes Haies,89470 MONETAU - 89470 - France


Inscription le 14 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409106 - Publication au BOPI 2005-03-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

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