Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE BONHEUR DU SOIR
Numéro de dépôt :
1288523
Date de dépôt :
18/10/1984
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
18/10/1994
Présentation de la marque LE BONHEUR DU SOIR
Déposée le 18 octobre 1984 par BARTHELEMY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « LE BONHEUR DU SOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE BONHEUR DU SOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BONHEUR DU SOIR est expirée depuis le 18 octobre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13