Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PR 4 HB
BARTHELEMY Henri

Numéro de dépôt :
1055064
Date de dépôt :
17/01/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Saint-Dié

Présentation de la marque PR 4 HB

Déposée le 17 janvier 1978 par BARTHELEMY Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Saint-Dié), la marque française « PR 4 HB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BARTHELEMY Henri domicilié(e) 9, rue de l'Eglise 88230 FRAIZE - France.

La marque PR 4 HB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1055064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PR 4 HB est expirée depuis le 17 janvier 1988.

BARTHELEMY Henri a également déposé les autres marques suivantes : LE CHEQUIER DES COMMERCES DE FRANCE , PARICHEQUE , SOLV , F.P.V.I.P FRANCAISE DE PREVENTION D'INCIDENTS DE PAIEMENT , BVM BUREAU DE VERIFICATION DES MESSAGERIES , 3617 SOLVPLUS , CENTRALE FRANCAISE DE MARIAGES ET RENCONTRES CFMR , FRANCAISE DE PREVENTION D'INCIDENTS DE PAIEMENT F.P.I.P. , EDITIONS TEMPS 7 , LE JOURNAL DU TEMPS LIBRE


BARTHELEMY Henri - 9, rue de l'Eglise 88230 FRAIZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-003

PLateaux ou supports analogues, de préférence munis de roulettes, pour transporter des charges.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.