Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOMANIA
BARTHELEMY et CIE (SA)

Numéro de dépôt :
3171056
Date de dépôt :
26/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
26/06/2012
DECOMANIA de BARTHELEMY et CIE

Présentation de la marque DECOMANIA

Déposée le 26 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) BARTHELEMY et CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « DECOMANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARTHELEMY et CIE domicilié(e) 12, ROUTE DE NANCY,54690 LAY-ST-CHRISTOPHE - 54690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 763 801 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS BARTHELEMY domicilié(e) 12, ROUTE DE NANCY, BP 23,54690 LAY-ST-CHRISTOPHE - 54690 - France.

La marque DECOMANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOMANIA est expirée depuis le 26 juin 2012.


BARTHELEMY et CIE (SA) - 12, ROUTE DE NANCY,54690 LAY-ST-CHRISTOPHE - 54690 - France - SIREN 763801016


ETS BARTHELEMY - 12, ROUTE DE NANCY, BP 23,54690 LAY-ST-CHRISTOPHE - 54690 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

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