Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAAN THAI CUISINE ROYALE
BARTHELEMY Eric

Numéro de dépôt :
93470882
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2003

Présentation de la marque BAAN THAI CUISINE ROYALE

Déposée le 26 mars 1993 par BARTHELEMY Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAAN THAI CUISINE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est BARTHELEMY Eric, domicilié(e) 22 Boulevard Jean-Baptiste, LEBAS, 59800 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BUFFIN Avocat - France.

La marque BAAN THAI CUISINE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAAN THAI CUISINE ROYALE est expirée depuis le 26 mars 2003.

BARTHELEMY Eric a également déposé les autres marques suivantes : BAAN THAI , MAISON THAILANDAISE


BARTHELEMY Eric - 22 Boulevard Jean-Baptiste, LEBAS, 59800 LILLE - France


Maître BUFFIN Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Inscription le 5 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°280681 - Publication au BOPI 1999-07-05

Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263541 - Publication au BOPI 1998-10-05

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

- restauration Préparation de plats à emporter.