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Marques déposées par BARTHELEMY DE MAUPASSANT épouse BUISSON Catherine
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COMTE DE MAUPASSANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE DE MAUPASSANT
BARTHELEMY DE MAUPASSANT épouse BUISSON Catherine

Numéro de dépôt :
94549118
Date de dépôt :
14/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2014

Présentation de la marque COMTE DE MAUPASSANT

Déposée le 14 décembre 1994 par BARTHELEMY DE MAUPASSANT épouse BUISSON Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DE MAUPASSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est BARTHELEMY DE MAUPASSANT épouse BUISSON Catherine domicilié(e) Château de la Thibaudière,49650 ALLONNES (dossier no 2273405) - 49650 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Aurélie BUISSON Avocat à la Cour domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2273405) - 75008 - France.

La marque COMTE DE MAUPASSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTE DE MAUPASSANT est expirée depuis le 14 décembre 2014.


BARTHELEMY DE MAUPASSANT épouse BUISSON Catherine - Château de la Thibaudière,49650 ALLONNES (dossier no 2273405) - 49650 - France


Madame Aurélie BUISSON Avocat à la Cour - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2273405) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2004 n°2273405 - Publication au BOPI 2004-10-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Vins blancs, rouges, rosé et mousseux en provenance du val de loire.Tous ces vins sont d'appellation d'origine contrôlée, et, seront commercialisées sous la marque: COMTE DE MAUPASSANT