Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOLID
Monsieur BARTHELEMY ASSELIN

Numéro de dépôt :
4669807
Date de dépôt :
27/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SOLID de BARTHELEMY ASSELIN

Présentation de la marque SOLID

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2020 par monsieur BARTHELEMY ASSELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLID »

Le déposant est monsieur BARTHELEMY ASSELIN domicilié(e) ZAC DE RIVIERE ROCHE - 97200 - FORT DE FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOM AUTOMATISMES, Monsieur CHRISTOPHE LIGNY domicilié(e) ZAC DE RIVIERE ROCHE - 97200 - FORT DE FRANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur BARTHELEMY ASSELIN - ZAC DE RIVIERE ROCHE - 97200 - FORT DE FRANCE - France


DOM AUTOMATISMES, Monsieur CHRISTOPHE LIGNY - ZAC DE RIVIERE ROCHE - 97200 - FORT DE FRANCE - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Inscription le 5 janvier 2021 - Rejet total n°807205 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-05

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres).