Le safran des gorges de Daluis
Présentation de la marque Le safran des gorges de Daluis
Déposée le 18 août 2013 par monsieur Barthélémy Alain et monsieur Pontnau Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le safran des gorges de Daluis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Le safran des gorges de Daluis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le safran des gorges de Daluis est expirée depuis le 18 août 2023.
Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36
Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet partiel n°690494 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06